La déclaration s'effectue au moyen de l'imprimé n° 3916-bis. Étape 3: Préparez votre dossier. Attestation de voyage ou photocopie du billet d'avion aller-retour ou continuation. Fiche de renseignement / Franchise NICOLAS Réunion . 1. Renseignements complémentaires. **Fiche de renseignement** - ville-romainville.fr Photo d'identité récente 3,5 x 4,5 ( pas de photocopie ou de photo scannée ) Lettre de société ( ou lettre de mission, voir modèle). Attestation d'assurance . fiche de renseignement locataire crous - blog.borobot.fr Retrouvez Projet de réunion en commune séparée des hameaux de Canteleu dépendant des communes de Lomme, Lambersart et Lille. -Attestation signée justifiant la responsabilité ou acte de naissance Le bénéficiaire, devra remettre : - Une copie de leur pièce d'identité, (recto-verso pour les cartes de séjour et permis de conduire) - Une copie du certificat d'homologation pour un vélo à assistance électrique ou pour les autres engins, un document immatriculé à son nom . Le formulaire dûment complété et signé sera transmis par messagerie sécurisée via l'espace personnel du . PDF DEMANDE DE LOCATION LOGEMENT - GARAGE - Naef Immobilier De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "fiche de renseignements complémentaires" - Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. sgami de la zone de dÉfense et de sÉcuritÉ de paris secrÉtariat gÉnÉral pour l'administration de la prÉfecture de police direction des ressources humaines sous-direction des personnels service de pilotage et de la prospective bureau du recrutement tel : 01.53.73.53.17 / 27 formulaire d'inscription du recrutement par la voie contractuelle de travailleurs en situation de handicap pour . En cas de non conclusion de bail, cette fiche et les documents constituant le dossier de candidature seront systématiquement détruits sous un délai de 3 semaines. Pour obtenir de plus amples informations, veuillez consulter la version allemande de notre site web. Le présent avis porte sur la phase de candidature uniquement. EurLex-2. **Fiche de renseignement** - ville-romainville.fr Par ex : +91 (pour l'Inde) Ne remplissez pas les cases avec le symbole d'une coche ( ) mais avec une croix ( X) Certains consulats peuvent exiger deux copies de ce formulaire. En cas d'accord, vous devez nous retourner dûment complété et signé un exemplaire du présent devis, accompagné d'un acompte égal à 30 % de la somme globale TTC. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES. Etablissement homologué par le ministère francais de l'Education nationale et partenaire avec l'AEFE Accueil . Le nom-prénom doit apparaitre explicitement en cas de compte joint (2 copies) Carte Vitale ou attestation de sécurité sociale uniquement pour les ressortissants français (2 copies lisibles) Carte Nationale . Renseignements personnels • Nom et prénom : Âge : ans • Vos numéros de téléphone : • Date de départ en France : ____/____/_____ 2.